10Mar.2016 Egalité des droits entre les femmes et les hommes : La feuille de route 2016 du MAAF (10-03-16)
10Mar.2016 Note de service MAAF du (10-03-16) relative aux nouvelles modalités de mise en oeuvre du parcours de professionnalisation pour les agents du MAAF, dans le contexte de la réorganisation territoriale et de l’accompagnement des agents
9Mar.2016 Document de synthèse récapitulant l’ensemble des communications du gouvernement, des circulaires et des textes réglementaires relatifs à la réorganisation de l’administration territoriale de l’État et aux 13 engagements de la "feuille de route accompagnement RH de la réforme des services régionaux de l’État (séminaire du 29-02-16)
9Mar.2016 Note de gestion du 4 mars 2016 relative à la préparation de la CAP des administrateurs civils (AC) du 18 mai 2016
8Mar.2016 Plan de requalification : Note technique du 01-03-16 relative aux modalités de mise en oeuvre du plan de requalification de la catégorie C vers la catégorie B et de ses mesures d’accompagnement de la catégorie B vers la catégorie A
3Mar.2016 Note MEEDDE (17-12-15) relative à la mise en ?uvre de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) au sein des DDI au titre de l’année 2015
3Mar.2016 Note MAAF (03-03-16) définissant les modalités de mise en oeuvre du versement de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) au sein des DDI au titre de 2015
3Mar.2016 AUTOROUTES : CFDT ASF – L’avant-projet de la loi El Khomri (réforme du code du travail) doit être corrigé ! (03-03-16)
3Mar.2016 Communiqué UFETAM-CFDT du 03 mars 2016 relatif à un « effet indésirable » sur les carrières, lié à la mise en oeuvre du protocole PPCR
2Mar.2016 AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’Etat (AAAE) du 02 mars 2016 (Promotions à AA1)
1Mar.2016 Note de service (29-02-16) relative aux opérations de mouvement 2016 pour les personnels des corps interministériels des ASS et (CTSS) des administrations de l’État rattachés pour leur gestion à la ministre chargée des affaires sociales
1Mar.2016 AUTOROUTES : CFDT-Groupe Vinci Epargne Retraite Perco : Nouveaux droits pour les salariés : abondement doublé ! (29-02-16)
29Fév.2016 Rendez-vous salarial du 17 mars : les agents publics exigent des mesures fortes (Communiqué commun du 26-02-16)
28Fév.2016 FAQ – Réforme des services régionaux de l’Etat : Questions-réponses sur la situation des personnels (févr 2016)
25Fév.2016 Circulaire du 15-02-16 relative aux promotions des Chargés d’Etudes Documentaires (CED) au titre de 2017
25Fév.2016 Fiche procédure pour la reconnaissance de maladie professionnelle pour les fonctionnaires (Janv 2016)
25Fév.2016 Note de service MAAF du 25-02-16 : Réforme territoriale – modalités de demande de la prime d’accompagnement de la réorganisation régionale de l’État (PARRE) et du complément à la mobilité du conjoint – prise en charge des frais de changement de résidence
24Fév.2016 Promotions 2017 – Principes de gestion relatifs aux promotions au titre de l’année 2017 pour tous les corps gérés par la DRH du MEEM MLHD, de catégories A, B et C, titulaires ou contractuels, à gestion déconcentrée ou centralisée (19-02-16)
24Fév.2016 Communiqué de presse UFFA-CFDT (23-02-16) suite à la bilatérale entre Mme Girardin, ministre de la Fonction Publique et la CFDT
23Fév.2016 Note du 03 février 2016 – récapitulatif des obligations règlementaires relative à l’amiante
23Fév.2016 Courrier (22-02-16) du secrétaire d’Etat aux transport, Alain Vidalies, relatif au plan de relance autoroutier
22Fév.2016 Compte-rendu de la réunion avec la Direction de l’Eau et de la Biodiveristé (DEB) qui s’est tenue le 16 février 2016
22Fév.2016 Circulaire du 17-02-16 relative à la promotion au grade d’architecte et urbaniste général de l’Etat (AUGE) au titre de 2016
18Fév.2016 Circulaire promotions des Chargés d’Etudes Documentaires (CED) au titre de 2017 (15-02-16)
18Fév.2016 Rapport "Vers un égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles" (HCEfh – Janvier 2016)
18Fév.2016 Note de service MAAF du 18/02/2016 relative à la campagne de mobilité générale de printemps 2016
17Fév.2016 DEPRECARISATION : Note du 10 février 2016 relative à la mise en ?uvre des recrutements réservés sans concours de catégorie C dans les corps des adjoints techniques et des adjoints administratifs session 2016
17Fév.2016 AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’Etat (AAAE) des 16 et 17 février 2016
16Fév.2016 AAAE : Déclaration préalable à la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’Etat (AAAE) des 16 et 17 février 2016
15Fév.2016 AAE : Compte-rendu complet de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) des 11 et 12 février 2016
12Fév.2016 IPEF : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF) du 11 février 2016
12Fév.2016 ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 10 février 2016
12Fév.2016 Décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature
11Fév.2016 Rapport annuel (Edition 2015) sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (Publication DGAFP – Version projet – 08 Février 2016)
11Fév.2016 Note de service du 09-02-16 relative au barême 2016 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF (avec fiches descriptives)
9Fév.2016 Note de service relative aux modalités de décroisement des emplois occupés par des agents MAAF travaillant sur des missions MEDDE ? 2ème et 3ème phases prenant effet respectivement au 1er janvier 2017 et au 1er janvier 2018
8Fév.2016 Le directeur interministériel du numérique et du système d’information et de communication de l’État (DINSIC) détaille sa feuille de route pour 2016
8Fév.2016 Exposition à l’amiante dans la fonction publique : La Loi de finances 2016 prévoit une cessation anticipée d’activité et une allocation spécifique pour les agents atteints d’une maladie professionnelle (Infos Droits – 02-02-16)
8Fév.2016 Note de service (04-02-16) relative à l’élaboration, au titre de 2016, de la liste d’aptitude pour l’accès au corps interministériel des conseillers techniques de service social (CTSS)
8Fév.2016 Synthèse sur le rapport de situation comparée (RSC) sur la place des femmes dans l’effectif 2014 MEDDE-MLETR (Janvier 2016)
8Fév.2016 Décret n° 2016-81 du 29-01-16 relatif à l’emploi de chef de projet en systèmes et réseaux d’information et de communication des administrations de l’Etat