Actualités - Page 50 sur 96

COMEVAL : Avancement au grade de Chargés de Recherche hors classe (CRHC) au titre de l’année 2018 et 2019 Suite à l’avis favorable de la Commission d’évaluation du 7 novembre 2018, les chargés de recherche de classe normale suivants sont promus au grade Hors classe au titre de 2018 : M. Assailly Jean-Pascal M. Chollet

10
Nov.
2016

AFB : Oui au dialogue social, NON aux incantations alarmistes (08-11-16)

9
Nov.
2016

PLAN DE REQUALIFICATION : Courrier de R. Engström (07-11-16), Secrétaire Générale du MEEM-MLHD, relatif au plan de requalification

9
Nov.
2016

Diaporama support à la réunion du CIAS du 03-11-16

9
Nov.
2016

CIAS : Déclaration CFDT au Comité Interministériel d’Action Sociale (CIAS) du 03 novembre 2016

9
Nov.
2016

Courrier de la SG du MEEM-MLHD du 07-11-16 relatif au plan de requalification

9
Nov.
2016

SACDD : Compte-rendu de la CAP des SACCD des 8 et 9 novembre 2016 (PLAN DE REQUALIFICATION)

9
Nov.
2016

Compte-rendu de la CAP des SACCD des 8 et 9 nov 2016

9
Nov.
2016

IPEF : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF) du 3 novembre 2016

8
Nov.
2016

IAM : Compte-rendu de la CAP des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 3 novembre 2016

8
Nov.
2016

Décret n° 2016-1499 du 07-11-16 créant la commission nationale de conciliation pour la mise à disposition des services ou parties de services de l’Etat chargés des compétences transférées aux régions prévue à l’article 27 de la loi n° 2014-288 du 05-03-14 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale

7
Nov.
2016

Mobilité : Compte rendu MEEM de la réunion de concertation (13-10-16) sur les modalités de passage à 2 cycles de mobilité et sur l’expérimentation d’une campagne complémentaire intercycles pour certains postes A+

4
Nov.
2016

Le nouveau calcul des APL (Aides Personnelles au logement) novembre 2016

4
Nov.
2016

CCAS : Compte-rendu de la Commission n°4 (Actions collectives) du CCAS du 03-11-16 (3 pièces jointes incluses)

3
Nov.
2016

Un rapport parlementaire s’attaque au temps de travail des fonctionnaires (Acteurs Publics – 27-10-16)

2
Nov.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

2
Nov.
2016

Les Essentielles de octobre 2016

1
Nov.
2016

Circulaire (26-10-16) en complément à la circulaire du 27-07-16 relative aux promotions 2017 dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat (PETPE) : avancement au grade CEEP 2017

1
Nov.
2016

Tableau de propositions à CEEP 2017 (CAP VNPM)

1
Nov.
2016

Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils généraux

1
Nov.
2016

Circulaire du 27-07-16

1
Nov.
2016

Annexe relative aux critères de promotion

31
Oct.
2016

Fiche "Repères" (mise à jour au 31 octobre 2016)

31
Oct.
2016

CONTRACTUELS : Guide méthodologique pour clarifier le régime juridique applicables aux agents contractuels de l’Etat suite aux modifications apportées au décret n°86-83 du 17 janvier 1986 par le décret n°2014-364 du 21 mars 2014 et par le décret n°2014-1318 du 3 novembre 2014

28
Oct.
2016

RIFSEEP : Note de gestion du 24 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP au titre de 2016 concernant certains agents de catégorie B et C

28
Oct.
2016

Le statut des fonctionnaires est utile, consensuel et évolutif (UFFA-CFDT – 27-10-16)

28
Oct.
2016

Contribution CFDT pour le rapport d’inspection relatif au dialogue social et prise en charge des RPS dans les DDI (21-10-16)

28
Oct.
2016

AUTOROUTES – CFDT APRR : Tract "Annulation du protocole électoral : un voyage au bout de la bêtise" (22-10-16)

28
Oct.
2016

AUTOROUTES – CFDT APRR : Bulletin d’information – PMV n°62 (30-09-16)

27
Oct.
2016

CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 20 octobre 2016 – Label égalité-diversité au MAAF : un pas décisif ?

26
Oct.
2016

CPA : Compte personnel d’activité – La CFDT Fonctions publiques écrit à la Ministre (25-10-16)

CPA : Compte personnel d’activité – La CFDT Fonctions publiques écrit à la Ministre (25-10-16) Madame la Ministre, La CFDT Fonctions publiques tient à saluer les avancées concrétisées par la présentation, le jeudi 20 octobre 2016, d’un projet d’ordonnance prévue par l’article 44 de la loi 2016-1088 du 8 août 2016 pour mettre en oeuvre

25
Oct.
2016

Courrier unitaire (25-10-16) à la ministre de la Fonction Publique relatif à la protection sociale complémentaire des agents publics

25
Oct.
2016

Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique (21-10-16) – annexe au projet de loi de finances pour 2017

25
Oct.
2016

Indemnité kilométrique vélo (IKV) : Principe – Dispositif indemnitaire – Textes de référence – Note de gestion (DRH/SG – 25-10-16)

Indemnité kilométrique vélo (IKV) : Principe – Dispositif indemnitaire – Textes de référence – Note de gestion (DRH/SG – 25-10-16) 1/- Principe : L’article 50 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte a institué une indemnité kilométrique vélo (IKV) visant à inciter les salariés

25
Oct.
2016

Note de gestion du 24-10-16 relative à la mise en œuvre de l’IKV

Note de gestion du 24-10-16 relative à la mise en œuvre de l’indemnité kilométrique vélo (IKV) Résumé : mise en œuvre des dispositions du décret n°2016-1184 instituant à titre expérimental une prise en charge de l’indemnité kilométrique vélo prévue à l’article L. 3261-3-1 du code du travail relative aux trajets effectués à vélo par les

25
Oct.
2016

IKV : Attestation DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques)

Indemnité kilométrique vélo (IKV) : Attestation DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques) Demande de prise en charge de tout ou partie des frais engagés correspondant aux déplacements effectués par les agents publics, à vélo ou à vélo à assistance électrique entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail (Décret n°2016-1184 du 31 août 2016)

24
Oct.
2016

AUE : Résultats de la CAP des Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) du 20 octobre 2016

24
Oct.
2016

Liste des correspondants régionaux et référents "retraite" du MEEM-MLHD au 24 octobre 2016

21
Oct.
2016

CONTRACTUELS : Compte-rendu de la CCP du 20-10-16 des Contractuels (RIN-DAFU-HN68-CDI-CETE-SETRA)

21
Oct.
2016

DUERP – Guide méthodologique (Juin 2016) : Document Unique – Identification et Evaluation des risques professionnels

21
Oct.
2016

CHSCT : Décret n° 2016-1403 du 18 octobre 2016 relatif à la formation des membres représentants du personnel des instances compétentes en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail

21
Oct.
2016

CIAS : Communiqué de presse intersyndical suite au boycott par les OS, de la réunion du Comité interministériel d’Action Sociale (CIAS) du 20/10/2016

21
Oct.
2016

Mise en œuvre du CPA : la CFDT attend des améliorations (Communiqué de presse UFFA-CFDT – 20-10-16)

Mise en œuvre du CPA : la CFDT attend des améliorations (Communiqué de presse UFFA-CFDT – 20-10-16) La CFDT Fonctions publiques tient à saluer les avancées concrétisées par la présentation, ce 20 octobre 2016, d’un projet d’ordonnance prévue par l’article 44 de la loi 2016-1088 du 8 août 2016 pour mettre en œuvre le compte

20
Oct.
2016

Note de gestion (17-10-16) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2017 (3 annexes comprises)

14
Oct.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

14
Oct.
2016

"Se focaliser sur le statut, c’est passer à côté de la question des politiques publiques" : Interview (11-10-16) donnée à l’AEF par Mylène Jacquot, secrétaire générale de la CFDT Fonctions publiques (UFFA-CFDT)

14
Oct.
2016

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 13 octobre 2016 (Recours et titularisations) des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable

14
Oct.
2016

CHSCT des DDI : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail des DDI du 27-09-16

14
Oct.
2016

Bilan social 2015 des DDI

12
Oct.
2016

Note de gestion du 10 octobre 2016 relative à la gestion au titre de 2016 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEEM-MLHD (hors RIFSEEP)

11
Oct.
2016

Compte-rendu de la réunion du groupe de travail DDI (DSAF + Ministères + OS) du 6 octobre 2016 portant sur la mise en place d’un questionnaire de 40 questions, axé sur 7 thèmes (conditions de travail, relations avec la hiérarchie, accompagnement RH au quotidien, soutien dans les situations difficiles, communication, sentiment d’appartenance institutionnelle, perspectives et suggestions)

10
Oct.
2016

RIFSEEP : Note de gestion (30-09-16) relative à la mise en ?uvre du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP au titre de 2016 concernant certains agents affectés aux MEEM/MLHD (agents administratifs de catégorie A, B et C)

5
Oct.
2016

Fiche "Repères" (mise à jour au 04 octobre 2016)

4
Oct.
2016

CTM MEEM : Déclaration préalable au CTM du 29-09-16, envoyée … par courrier aux ministres … absentes au CTM budgétaire du matin

4
Oct.
2016

CTM MEEM : Compte-rendu du CTM du 29-09-16 après midi consacré à l’AFB

3
Oct.
2016