Note de gestion du 21 mars 2018, relative à l’avancement au grade d’administrateur général et à l’échelon spécial du grade d’administrateur général au titre de l’année 2018. Cette circulaire est accompagnée de pièces jointes : Décret n°99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils Arrêté du 7 mai 2013 portant
PNF : Programmes nationaux de formation 2018
PNF : Programmes nationaux de formation 2018 Le programme 217, dit « programme support », couvre un ensemble très large de domaines d’activités. Il porte des actions de formation qui relèvent des fonctions support pilotées par le SG, des politiques transverses animées par le CGDD et des problématiques communes à plusieurs programmes. Piloté en maîtrise d’ouvrage centrale,
Attribution d’un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études
Note du 04-04-18 relative à l’attribution d’un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études : Dans le prolongement du dispositif de la prestation unique de soutien à la scolarité (PUSS), un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études, prêt à taux zéro délivré par le
Compte-rendu de l’audience DRH/RS concernant la situation à Mayotte (26-03-18)
Compte-rendu de l’audience DRH/RS concernant la situation à Mayotte (26-03-18) La CFDT a été reçue, suite à son courrier, par le DRH et les relations sociales, sur ordre des ministres, pour évoquer le mouvement social à Mayotte et son impact sur les agents des routes et de la DEAL Lire la suite sur le document
Top départ des discussions sur la refonte du dialogue social dans la fonction publique (09-04-18)
Top départ des discussions sur la refonte du dialogue social dans la fonction publique (09-04-18) : Lundi 9 avril, le secrétaire d’État Olivier Dussopt a ouvert le premier chantier de la concertation sur la réforme de la fonction publique, consacré à l’évolution des instances de dialogue social. Bilan : un calendrier affiné et un gouvernement
Installation d’une journée de carence à compter du 01-01-18 applicable pour les agents publics payés par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA)
Note de service du 29 mars 2018 qui vise à définir les modalités de mise en place de la journée de carence pour les agents publics payés par le MAA
Intégration et primes des ex Inspecteurs des Affaires Maritimes
Courrier de Mme Gwénaëlle L’Huillière – secrétaire générale de l’UFETAM/CFDT à la secrétaire générale du MTES- relatif à l’intégration et les primes des ex Inspecteurs des Affaires Maritimes (9 avril 2018) Madame la secrétaire générale, Par un courrier de la direction des ressources humaines en date du 30 mars dernier, vous informiez les inspecteurs des
Compte-rendu du groupe de travail égalité professionnelle MTES-MCT du 12 mars 2018
Compte-rendu du groupe de travail égalité professionnelle du 12 mars 2018. A l’ordre du jour de cette réunion : 1 – Déroulement de carrière, promotions, mobilité 2 – Indemnitaire Vous pouvez lire ci-dessous le compte-rendu complet de la réunion ainsi que la déclaration préalable
Les Essentielles de Mars 2018
Et voici notre rendez-vous mensuel avec la petite séance de rattrapage des infos du mois de mars 2018 … soit » Les essentielles de Mars 2018 « Au sommaire : – ACTION PUBLIQUE 2022 débute en 2018 ! – FONCTIONNAIRE BASHING ! … – ACTION SOCIALE … – PROMOS EN MARS … – QUELQUES LIENS A SUIVRE
Mayotte : 101 mesures pour le rattrapage, le développement et la sécurisation de Mayotte
Française depuis 1841, Mayotte a réaffirmé à deux reprises par référendum en 1974 et 1976, sa volonté de rester dans le giron français, alors que les trois autres Iles de l’Archipel des Comores, choisissaient en 1974, la voie de l’indépendance. Après de longues années de revendication pour obtenir une intégration complète dans la République française,
AP-2022 « Refondation du contrat social avec les agents publics », la CFDT sera déterminée et exigeante !
Le document d’orientation pour la concertation décidée par le Gouvernement, annoncée le 1er février dernier, a fait l’objet d’échanges au cours de ces derniers jours, suite aux critiques fortes que chacune des organisations représentatives a pu exprimer. La CFDT Fonction Publique (UFFA-CFDT) a envoyé un communiqué de presse (04-04-18) à lire ci-dessous. La CFDT et
CED : Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Etudes Documentaires du 29 mars 2013
CAP interministérielle des Chargés d’Études Documentaires du 29 mars 2018
RIFSEEP : Note de gestion du 20 mars 2018 (agents en PNA)
Note de gestion du 20 mars 2018 relative à la mise en oeuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d’autres ministères en position normale d’activité (PNA) aux MTES/MCT
FIPHFP : Comité national du 15 mars 2018
Comité national du Fonds pour l’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap dans la Fonction publique (FIPHFP) du 15 mars 2018. Lire le compte-rendu dans le fichier joint.
Action publique 2022 : rencontre avec les ministres (29-03-18)
Les ministres G. Darmanin et O. Dussopt ont ouvert le 29 mars 2018 la concertation sur la « refondation du contrat social avec les agents publics » Le document de méthode modifié a fait l’objet d’une réunion avec l’ensemble des organisations syndicales représentatives, les employeurs territoriaux et hospitaliers sous la présidence de Gérald Darmanin et
Promotion des OPA au titre de 2018
Promotion des OPA au titre de 2018 : Vous trouverez ci-joint la circulaire promotion des OPA pour l’année 2018, la notification des enveloppes et le tableau de proposition des promotions. Également pour information, vous trouverez le barème des salaires des OPA au 1er février 2017, le memento du recrutement et les 3 circulaires de gestion
INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE du 22 mars 2018 relative à la revalorisation au 1er avril 2018 des prestations familiales servies en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte
INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE du 22 mars 2018 relative à la revalorisation au 1er avril 2018 des prestations familiales servies en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte Revalorisation des prestations familiales versées en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte
INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE du 22 mars 2018 relative à la revalorisation au 1er avril 2018 des prestations familiales servies en métropole
INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE du 22 mars 2018 relative à la revalorisation au 1er avril 2018 des prestations familiales servies en métropole Revalorisation des prestations familiales servies en métropole à compter du 1er avril 2018. Modification du barème de l’allocation de base, de la prime à la naissance et de la prime à l’adoption pour les enfants
Chantier interministériel sur l’organisation territoriale (15 mars 2018)
Chantier interministériel sur l’organisation territoriale (Réunion du 15 mars 2018) La CFDT a dénoncé, une fois de plus, un problème de méthode ; c’est surprenant d’annoncer une concertation sur toute l’année 2018 et de donner, dès à présent, une partie des conclusions. Nous avons redit que la feuille de route des ministères était un prérequis
CHSCT DDI du 15 mars 2018
À l’ordre du jour de ce CHSCT : Approbation des PV des 04 mai et juillet 2017, Arrêté et note de service relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail en DRDJSCS, Bilan du télétravail en DDI, Violences sexistes et sexuelles au travail : Plan d’actions pour les DDI et Feuille de
Circulaire du 9 mars 2018 relative à la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans la fonction publique
La présente circulaire précise la mise en œuvre des engagements pris par le Président de la République, le 25 novembre 2017, dans le cadre de la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans la fonction publique. Elle s’inscrit en cohérence avec l’accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable des 20 et 21 mars 2018
Compte-rendu de la CAP des SACDD des 20 et 21 mars 2018 – Promotions par liste d’aptitude
CCHSCT : Compte-rendu du CCHSCT du 20-03-18
CCHSCT : Compte-rendu du Comité Central Hygiène Sécurité Conditions de Travail (CCHSCT) du 20 mars 2018 A l’ordre du jour de ce CCHSCT : Fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail (FIACT)FIACT Bilan Santé Sécurité au Travail (SST) 2016
TELETRAVAIL : Bilan du télétravail en DDI (mars 2018)
TELETRAVAIL : Bilan du télétravail en Direction Départementales Interministérielles (mars 2018) La sous-direction du pilotage des services déconcentrés a sollicité toutes les DDI pour établir un bilan de la mise en œuvre du télétravail en DDI conformément aux dispositions de la circulaire du SGG du 03 février 2017 relative aux modalités de mise en œuvre
AUTOROUTES : CFDT – Infos (Bulletin d’informations des salariés CFDT-ESCOTA – Mars 2018)
AUTOROUTES : CFDT – Infos (Bulletin d’informations des salariés CFDT-ESCOTA – Mars 2018) Une signature sans conviction La CFDT en signant l’accord relatif aux mesures salariales 2018 l’a fait uniquement dans l’intérêt des salariés et n’est pas forcement la résultante d’un bon dialogue social. Après consultation auprès de nombreux salariés, Il était nécessaire de prendre
Egalité pro et jour de carence : Courrier à Mme Schiappa (15-03-18) relatif à l’accentuation des inégalités hommes-femmes par le biais du jour de carence dans la fonction publique et plus particulièrement lors d’un congé maternité
Egalité pro et jour de carence : Courrier à Mme Schiappa (15-03-18) relatif à l’accentuation des inégalités hommes-femmes par le biais du jour de carence dans la fonction publique et plus particulièrement lors d’un congé maternité Accentuation des inégalités hommes / femmes par le biais du jour de carence dans la fonction publique Madame la
AUTOROUTE VINCI : La DRH Vinci répond au courrier CFDT du 08 mars 2018
AUTOROUTE VINCI : La DRH Vinci répond au courrier CFDT du 08 mars 2018
CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale (CCAS) du 14 mars 2018
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AUTOROUTE ASF : Accord signé, mais pas seulement … (12-03-18)
AUTOROUTE ASF : Accord signé, mais pas seulement … (12-03-18)
Déclaration préalable CFDT au groupe de travail égalité professionnelle MTES-MCT du 12-03-18
Déclaration préalable CFDT au groupe de travail égalité professionnelle MTES-MCT du 12-03-18 Mesdames, Messieurs, La CFDT attend beaucoup de la réunion de ce jour. En effet, lors des précédentes réunions, chaque fois que les organisations syndicales ont montré une volonté et une impatience de s’attaquer au coeur du problème – à savoir le déroulement de
AUTOROUTE ASF : La CFDT signe l’accord salarial ! (08-03-18)
AUTOROUTE ASF : La CFDT signe l’accord salarial ! (08-03-18)
Référencement Protection Sociale Complémentaire : compte-rendu de la réunion du 05 mars 2018
Référencement Protection Sociale Complémentaire : compte-rendu de la réunion du 05 mars 2018 : Cette seconde réunion avait pour objet la négociation sur le cahier des charges présenté par l’administration et établi par le cabinet Prémium Consulting (en pièce jointe). Le ministère participera annuellement à hauteur de 900 000€ (complétée par celle des établissements publics
Courrier aux ministres (09-03-18) relatif à l’urgence à traiter la situation des agents à Mayotte
Courrier aux ministres (09-03-18) relatif à l’urgence à traiter la situation des agents à Mayotte
CHSCTM : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCTM) du 06-03-18
CHSCTM : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail Ministériel (CHSCTM) du 06-03-18
22 MARS : La CFDT appelle à une MOBILISATION le 22 mars 2018
22 MARS : La CFDT appelle à une MOBILISATION le 22 mars 2018 : Entre provocation et immobilisme, la CFDT-UFETAM exige un dialogue social à la hauteur des enjeux sur les missions et le travail réel des agents. QUEL SERVICE PUBLIC VOULONS-NOUS ? Pour la CFDT-UFETAM, il faut retrouver le sens de l’action publique :
Note de gestion (27-02-18) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2019
Note de gestion (27-02-18) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2019 (Toutes annexes incluses)
CAP-CCP : Calendrier 2018 des CAP-CCP du MTES-MCT (MàJ du 06-03-18)
CAP-CCP : Calendrier 2018 des CAP-CCP du MTES-MCT (MàJ du 06-03-18)
Courrier (03-03-18) de la secrétaire générale du ministère, informant des arbitrages rendus par le ministère de l’action et des services et des comptes publics pour plusieurs dossiers statutaires et indemnitaires en attente
Courrier (03-03-18) de la secrétaire générale du ministère, informant des arbitrages rendus par le ministère de l’action et des services et des comptes publics pour plusieurs dossiers statutaires et indemnitaires en attente
Fonctionnaires : halte aux idées reçues ! (CFDT Magazine – Mars 2018)
Ce sont eux qui nous protègent, nous soignent, éduquent nos enfants. Les agents publics sont une richesse, et la réforme annoncée ne doit se faire ni contre eux ni sans eux. (… lire la suite dans le document joint)
Les Essentielles de Février 2018
Et voici notre rendez-vous mensuel avec la petite séance de rattrapage des infos du mois de février 2018 … soit » Les essentielles de Février 2018 « Au sommaire : – BIG-BANG DANS LA FONCTION PUBLIQUE ? – L’AUTRE TRÉSOR PUBLIC … – POUVOIR D’ACHAT … – PROMOS ET MOBILITÉS EN FÉVRIER – QUELQUES LIENS
PROMOTIONS 2019 : circulaire sur les principes de gestion des promotions 2019 (27-02-18) pour tous les corps gérés par la DRH du MTES / MCT
PROMOTIONS 2019 : circulaire sur les principes de gestion des promotions (27-02-18) au titre de l’année 2019 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES MCT, de catégories A, B et C, titulaires ou contractuels, à gestion déconcentrée ou centralisée (annexes incluses)
AUTOROUTE ASF : Nouveau communiqué de presse intersyndical du 01-03-18
AUTOROUTE ASF : Nouveau communiqué de presse intersyndical du 01-03-18
AUTOROUTE ASF : Coup de froid sur le dialogue social ! (01-03-18)
AUTOROUTE ASF : Coup de froid sur le dialogue social ! (01-03-18)
CONTRACTUELS : Agents contractuels – les revendications de la CFDT (27-02-18)
CONTRACTUELS : Agents contractuels – les revendications de la CFDT (27-02-18)
PETPE : Arrêté du 21-02-18 fixant au titre de 2018 les taux de promotion dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat (PETPE)
PETPE : Arrêté du 21-02-18 fixant au titre de 2018 les taux de promotion dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat (PETPE)
FONCTIONNAIRES, héros du quotidien – (Marianne n°1092 – février 2018)
Nos fonctionnaires sont formidables ! (Marianne n°1092 – 16-22 février 2018)
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 20 février 2018
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 20 février 2018
AUTOROUTE VINCI : Communiqué de presse intersyndical (21-02-18) relatif au préavis de GREVE du 23 au 25 février 2018
AUTOROUTE VINCI : Communiqué de presse intersyndical (21-02-18) relatif au préavis de GREVE du 23 au 25 février 2018
AUTOROUTE VINCI : Tract intersyndical (21-02-18) : une DRH déconnectée ?
AUTOROUTE VINCI : Tract intersyndical (21-02-18) : une DRH déconnectée ?
Compte-rendu de l’audience bilatérale avec les ministres MTES-MCT du 16 février 2018
Compte-rendu de l’audience bilatérale avec les ministres MTES-MCT du 16 février 2018
AUTOROUTE ASF – ESCOTA : Préavis de GREVE (16-02-18 – intersyndicale CFDT – CGC – FO – UNSA)
AUTOROUTE ASF – ESCOTA : Préavis de GREVE (16-02-18 – intersyndicale CFDT – CGC – FO – UNSA)
Déclaration préalable à l’audience bilatérale avec les ministres MTES-MCT du 16 février 2018
Déclaration préalable à l’audience bilatérale avec les ministres MTES-MCT du 16 février 2018
GUIDE » Prévenir les violences au travail » (Ministère Agriculture – Février 2018)
GUIDE « Prévenir les violences au travail » (Ministère Agriculture – Février 2018)
AUTOROUTE ASF : Qualité de vie au travail, la CFDT écrit à la direction pour formaliser ses demandes (14-02-18)
AUTOROUTE ASF : Qualité de vie au travail, la CFDT écrit à la direction pour formaliser ses demandes (14-02-18)
ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 08 février 2018
ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 08 février 2018
CCAS : Compte-rendu de la commission n°4 (actions collectives) du CCAS du 15 février 2018
CCAS : Compte-rendu de la commission n°4 (actions collectives) du CCAS du 15 février 2018
SALAIRES : Le versement de la compensation de la hausse de la CSG perturbé (Acteurs Publics – 14-02-18)
SALAIRES : Le versement de la compensation de la hausse de la CSG perturbé (Article d’Acteurs Publics – 14-02-18)
AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 07 février 2018
AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 07 février 2018
Flyer ENSAP retraite édité par le Service des Retraites de l’État
Flyer ENSAP retraite édité par le SRE (Février 2018) : Ce flyer-tryptique vous dit tout sur le site ENSAP.gouv.fr et le régime des retraites de l’Etat.
Fiche de présentation du portail ENSAP des MTES-MCT
Fiche de présentation du portail ENSAP des MTES-MCT : Ouverture depuis le 1er février 2018 de l’espace numérique sécurisé de l’agent public de l’État https://ensap.gouv.fr Vous êtes fonctionnaire : Un nouveau portail s’ouvre pour vous apporter des réponses. Élément de modernité de l’Administration, l’ENSAP est un espace de stockage numérique, véritable « coffre-fort » des documents relatif
Espace Numérique Sécurisé de l’Agent Public
Espace Numérique Sécurisé de l’Agent Public (Février 2018) Dans le cadre de la promotion des services à destination des agents de l’Etat et de ses mesures de simplification, la Direction Générale des Finances Publiques met à votre disposition un ensemble de services en ligne dans un espace numérique sécurisé. … suivre le lien proposé ci-dessous
AAAE : Réponse DRH (19-01-18 … reçue le … 08-02-18) à notre courrier du 16-01-18 à la Présidente de la CAP des adjoints administratifs, réclamant des précisions sur la non reconvocation de la CAP promotions 2018 qui devait se tenir en décembre 2017
AAAE : Réponse DRH (signée le 19-01-18 … reçue le … 08-02-18) à notre courrier du 16-01-18 à la Présidente de la CAP des adjoints administratifs, réclamant des précisions sur la non reconvocation de la CAP promotions 2018 qui devait se tenir en décembre 2017
DDI : Un rapport pousse à fluidifier la gestion des cadres des DDI (Acteurs Publics – 06-02-18)
DDI : Un rapport pousse à fluidifier la gestion des cadres des DDI (Acteurs Publics – 06-02-18)
DDI : Situation et positionnement de l’encadrement intermédiaire dans les DDI (Rapport IGAS – sept 2017)
DDI : Situation et positionnement de l’encadrement intermédiaire dans les DDI (Rapport IGAS – sept 2017)
Les Essentielles de janvier 2018
Nouvelle séance de rattrapage … avec les Essentielles de janvier 2018 Au sommaire : – ACTION PUBLIQUE 2022 : QUEL CAP ? – ET DANS LES DDI ? … – REMUNERATIONS … – MOBILITES ET PROMOS EN JANVIER… – QUELQUES LIENS A SUIVRE !
Synthèse des données relatives aux agents des MTES-MCT d’après VisioM-Postes au 31/12/2016
Synthèse des données relatives aux agents des MTES-MCT d’après VisioM-Postes au 31/12/2016. Cette synthèse se présente sous la forme d’une fiche par catégorie et par corps. Chacune de ces fiches présentent le nombre d’agents occupant un emploi des MTES-MCT à la date du 31/12/2016