Compte-rendu du groupe de travail égalité professionnelle du 11 juillet 2018 Thématique : Réunion de synthèse Présents : L’administration était représentée par Mme Fernandez, haute fonctionnaire en charge de l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme et son adjointe Mme Constantin, Mme Davis, adjointe
Compte-rendu du groupe de travail égalité professionnelle MTES-MCT du 02 juillet 2018
Compte-rendu du groupe de travail égalité professionnelle du 2 juillet 2018 Thématique : Marchés publics, DSP, achats, et gouvernance Présents : L’administration était représentée par Mme Fernandez, Haute fonctionnaire en charge de l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme et Mme Davis, adjointe à
Le rapport CAP22 sera publié en octobre, après les décisions
AP 2022 – Le rapport CAP22 sera publié en octobre, après les décisions (Acteurs Publics – 13-07-18) Des décisions opérationnelles et un calendrier de mise en œuvre seront annoncés par secteur entre juillet et octobre, avant la publication du rapport des experts du comité Action publique 2022. Après plusieurs semaines de flottement, Matignon a annoncé,
CHSCT ministériel agriculture du 6 juillet 2018
Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel agriculture du 6 juillet 2018 Le CHSCT ministériel réuni le 6 juillet 2018 était présidé par Anne Perret. La CFDT était représentée par Stéphanie Clarenc (Spagri-CFDT) et Jean François Le Clanche (Sgen-CFDT). Parmi les points à l’ordre du jour figuraient le plan de prévention des TMS
Agences de l’Eau – Rencontre avec le chef de Cabinet de Lecornu (05-07-18)
Agence de l’eau Loire-Bretagne – Compte rendu du Rendez-vous avec M. Rivalland, chef de cabinet de Sébastien Lecornu à Orléans le 05/07/2018 Profitant de la venue de Sébastien Lecornu au Comité de bassin Loire-Bretagne du 05/07/2018, la Cfdt Loire Bretagne a obtenu un rendez-vous avec son chef de cabinet Guillaume Rivalland pour lui exprimer nos
Référencement Protection Sociale Complémentaire : compte-rendu de la réunion du 05 juillet 2018
Référencement Protection Sociale Complémentaire : compte-rendu de la réunion du 05 juillet 2018 : Administration : M. Clément – DRH – Mme Palud-Gouesclou – sous directrice de PSPP, M. Robin – chef de bureau PSPP2, M. Lepage – adjoint à la sous-directrice de PSPP, Mme ANSOM.- cheffe du service du développement professionnel et des conditions
RIFSEEP : Note de gestion du 9 juillet 2018 (OP, OPa, AUE, Infirmiers)
RIFSEEP : Note de gestion du 9 juillet 2018 (OP, OPa, AUE, Infirmiers) Note de gestion du 9 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant les corps des : officiers de port, officiers de port adjoints, architectes
Compléments de rémunération : Note de gestion du 9 juillet 2018 (agents Berkani)
Compléments de rémunération : Note de gestion du 9 juillet 2018 (agents contractuels Berkani) Note de gestion du 9 juillet 2018 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2018 pour les agents contractuels dits « Berkani » Rappel : Les agents contractuels dits « Berkani » ne bénéficient pas d’un régime indemnitaire au
AUTOROUTES : CFDT – Infos (Bulletin d’informations des salariés CFDT-ESCOTA – Juillet Août 2018)
AUTOROUTES : CFDT – Infos (Bulletin d’informations des salariés CFDT-ESCOTA – Juillet Août 2018) Un nouvel accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels ou presque… 4 ans après, nous aurions pu enfin avoir un nouvel accord GPEC devenu depuis GEPP. Rappelez-vous des différentes péripéties et surtout du changement régulier de DRH…
CEREMA : Conseil d’administration du 13 juillet 2018
CEREMA : Conseil d’administration du 13 juillet 2018 Sur 21 membres, 16 présents, dont 2 CFDT : Catherine RATSIVALAKA et Patrick FOURMIGUE. Président : Pierre JARLIER, élu à la majorité (vote à bulletin secret) : 10 voix, 3 blancs, 3 NPPV (CGT-FO). Vice-présidente : reconduction d’Isabelle Andrivon (DGITM). Commission consultative des marchés : texte
CTM : Face au mépris des ministres, nos organisations syndicales refusent de siéger au CTM !
Communiqué intersyndical – CTM du 13 juillet 2018 Les élu.e.s au CTM s’adressent aux personnels Face au mépris des ministres, nos organisations syndicales refusent de siéger au CTM ! Les ministres Nicolas Hulot et Jacques Mézard nous ont écrit fin juin pour entrer « dans une phase active de concertation » en vue du CTM
Pension de réversion : Le nécessaire débat
Pension de réversion : Le nécessaire débat (06 juillet 2018) « Il n’est pas question de supprimer les pensions de réversion, mais il n’est pas non plus question de poser un couvercle sur ce sujet sous prétexte qu’il est épidermique. » Secrétaire national chargé des retraites, Frédéric Sève appelle à la raison. Dans le cadre de la
Laurent Berger : « Notre système de retraites est injuste »
Laurent Berger : « Notre système de retraites est injuste » (12 juillet 2018) Pour le secrétaire général de la CFDT, la retraite par points doit permettre plus de solidarité et de justice sociale. Article Le nouvel Observateur – 11 juillet 2018 par Baptiste Legrand et Claude Soula Laurent Berger, au siège de la CFDT, à Paris,
Le don de jours aux proches aidants : un décret en préparation
Le don de jours aux proches aidants : un décret en préparation(12-07-18) La loi n 2018-84 du 13 février 2018 a créé un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des agents qui viennent « en aide à une personne atteinte d’une perte d’autonomie d’une particulière gravité ou présentant un handicap », disposition intégrée
Bilan ministériel 2017 de la formation au MTES – MCT (12-07-18)
Bilan ministériel 2017 de la formation au MTES – MCT (12-07-18) Informations : – Publication de 40 pages – Direction de la publication : SG/DRH/FORCQ – Périmètre d’enquête : ministère de la Transition écologique et solidaire et ministère de la Cohésion des territoires Remarque : Le bilan de la formation au titre de l’année 2017
AP 2022 – Dialogue social – Recours au contrat (réunion du 04-07-18)
AP 2022 – Concertation visant à refonder le contrat social avec les agents publics : Chantier 2 – « Recours au contrat » (Réunion du 04 juillet 2018) Chantier 2 – GT 3 : nouvelles formes de contrat pour répondre à des besoins temporaires et conditions d’emploi des agents contractuels La réunion était présidée par Carine Soulay,
CTSS : Résultats de la CAP du 29 juin 2018
Résultats de la CAP du corps interministériel des Conseillers Techniques de Service Social des administrations de l’Etat (CTSS) du 29 juin 2018 A l’ordre du jour de cette CAP : Examen des demandes de mutations et de prise en charge par voie de détachement Agents inscrits sur la liste d’aptitude 2017 pour l’accès au corps
AAE : Résultats de la CAP du 19 juin 2018
Compte-rendu de la CAP « dématérialisée » des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 19 juin 2018 : Les résultats ci-après font suite à la CAP dématérialisée du 19 juin 2018 ainsi qu’aux suites de mobilités et levées de vacances de la CAP du 31 mai 2018. CAP dématérialisée – demandes de détachement dans le corps des
Communiqué intersyndical à l’issue du groupe de travail égalité pro MTES-MCT du 10-07-2018
Communiqué intersyndical à l’issue du groupe de travail égalité professionnelle du 10-07-2018 Égalité professionnelle femmes-hommes: un an de réunions pour rien ? Cette réunion se voulait la réunion conclusive à l’issue d’un cycle de concertations ayant pour objet la formalisation d’un protocole d’accord, en vue d’un passage en CTM le 14 novembre 2018. Les organisations
AP 2022 : Confirmation des piliers de la réforme des instances de dialogue social
AP 2022 : Confirmation des piliers de la réforme des instances de dialogue social (Article d’Acteurs Publics du 25 juin 2018) Certaines compétences des commissions administratives paritaires (CAP) pourraient se voir transférées vers la nouvelle instance issue de la fusion des comités techniques (CT) et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Autoroutes ASF – ULYS : un départ précipité !
Autoroutes ASF – ULYS : un départ précipité ! (10 juillet 2018) Bienvenue à Ulys ! Après bien d’autres entreprises (SNCF, Air France …), VINCI Autoroutes se dote d’une nouvelle marque pour porter ses nouveaux services digitaux sortis au forceps et dans la douleur des équipes. Cette marque sera-t-elle pour les salariés génératrice d’espoir en
Note de mobilité OPA (09-07-18)
Note relative à la mobilité des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) au sein des MTES et MCT (09 juillet 2018) : Objet : note relative à la mobilité des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) au sein des services du MTES et MCT Références : – Décret n065-382 du 21 mai 1965 relatif aux
ITPE : CAP des 30 mai et 04 juillet 2018
CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 30 mai et du 04 juillet 2018 Vous trouverez, en pièce jointe, ci-dessous, les résultats (1 seul fichier) pour : Mobilités 1er niveau Mobilités 2e niveau Détachements Intégration Renouvellement de détachements Mobilité hors cycle et hors périmètre Réorganisations de services Renouvellements de détachement dans l’emploi
Comité Interministériel consultatif d’Action Sociale des administrations de l’État (CIAS) du 03 juillet 2018
Déclaration liminaire intersyndicale : Les organisations syndicales représentatives au CIAS ont fait le choix, une nouvelle fois, de porter ensemble les revendications nécessaires pour que les agents de la Fonction publique d’État puissent bénéficier au mieux de l’ASI. Depuis plusieurs années, nos O.S. dénoncent les attaques sur le budget du CIAS et la « sous-consommation
CED – examen professionnel pour le principalat 2019
Chargés d’Etudes Documentaires (CED) – examen professionnel pour le principalat 2019 Courrier du 22 juin 2018 à Monsieur BEYSSIER – Sous-directeur du recrutement et de la mobilité et des carrières et de l’encadrement Objet : CED – examen professionnel pour le principalat 2019 Réf : GL-FA/2018-26 Monsieur, Interrogée à la CAPI des chargés d’études documentaires
Formulaires candidatures pour Elections du 06-12-18
Les formulaires de candidatures pour les élections du 6 décembre 2018 Ces documents sont au format DOCX et s’ouvrent donc avec Word version récente ou avec Libre-Office (gratuit) CAP – CCP (nationales et locales) CAP des adjoints techniques ATAE CAP des adjoints administratifs AAAE CAP des dessinateurs CAP des experts techniques ETST CAP des agents
CCHSCT : Compte-rendu du CCHSCT du 26-06-18
CCHSCT : Compte-rendu du Comité Central Hygiène Sécurité Conditions de Travail (CCHSCT) du 26 juin 2018 Deux projets lauréats du FIACT (Fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail) étaient à l’ordre du jour de ce CCHSCT. La DGAFP rappelle la procédure : les porteurs de projets avaient jusqu’au 28 février pour déposer leur dossier,
AAAE CEREMA : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2018
Compte-rendu de la CAP locale CEREMA des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 03 juillet 2018 : A l’ordre du jour : 1 – Approbation du PV de la CAP du 12 décembre 2017 2 – Mobilités 3 – Titularisations 4 – Promotions 2019 5 – Questions diverses … (lire la suite
RÉFORME DES RETRAITES LES EXIGENCES DE LA CFDT !
RÉFORME DES RETRAITES LES EXIGENCES DE LA CFDT ! La CFDT veut une remise à plat des régimes de retraite. Cela doit conduire à une réforme qui apporte plus de justice sociale et plus de lisibilité. Le système de retraite doit rester par répartition. Le président de la République veut réformer profondément les retraites en
AP 2022 – Comment proposer un accompagnement renforcé dans les transitions professionnelles ? » (02 juillet 2018)
AP 2022 – Chantier 4 – Comment proposer un accompagnement renforcé dans les transitions professionnelles ? (Réunion d’ouverture du 02 juillet 2018) Le secrétaire d’État, Olivier Dussopt, a ouvert lundi 2 juillet le Chantier 4 intitulé : « Comment proposer un accompagnement renforcé dans les transitions professionnelles ? ». Après les propos introductifs du secrétaire
Rencontre avec le Directeur de cabinet de la Ministre des Transports (22-06-18) : « Rien n’est acté ! »
Rencontre avec le Directeur de cabinet de la Ministre des Transports (22-06-18) : « Rien n’est acté ! » Une délégation de la CFDT a été reçue par M. PAPINUTTI et M. MAURICE au cabinet ministériel de Mme BORNE le vendredi 22 juin 2018. Elle était composée de Edgar STEMER, SG de la fédération (FGTE)
AP 2022 – Dialogue social – Quelles mesures pour renforcer la qualité et l’efficacité du dialogue social ? (29 juin 2018)
AP 2022 – Dialogue social : Chantier 1 – GT 3 : Quelles mesures pour renforcer la qualité et l’efficacité du dialogue social ? (Réunion du 29 juin 2018) La réunion s’est tenue le vendredi 29 juin à la DGAFP. La CFDT s’est exprimée sur l’ensemble du document : Le gouvernement doit dire rapidement qu’il
FIPHFP : Comité national du 26 juin 2018
Comité national du Fonds pour l’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap dans la Fonction publique (FIPHFP) du 26 juin 2018. Le Comité national du FIPHFP s’est réuni toute la journée le mardi 26 juin 2018 DES RÉFORMES TOUS AZIMUTS ! Au sommaire : Actualités Budget Demande de remise gracieuse sur la contribution de
AP 2022 – Comment faire évoluer la rémunération des agents publics : la CFDT dubitative
AP 2022 – Concertation visant à refonder le contrat social avec les agents publics : Comment faire évoluer la rémunération des agents publics : la CFDT dubitative ! (Réunion du 27-06-18) Dans le cadre des nombreuses concertations ouvertes par le gouvernement visant à « Refonder le contrat social avec les agents publics », la première
Les ESSENTIELLES de Juin 2018 …
Que s’est-il passé en ce mois de juin 2018 ? Nous vous proposons une réponse avec » Les Essentielles de Juin 2018 » Au sommaire : – RETRAITES : VERS QUEL RÉGIME ! … – REVENUS : LE TEMPS DES VACHES MAIGRES … – AP 2022 (SUITE SANS FIN)… – CAP SUR JUIN … – LIENS EN
SACDD : Résultats de la CAP du 21 juin 2018
Résultats de la CAP (saisine électronique) des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 21 juin 2018 Vous trouverez ci-joint les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable saisie par écrit le 21 juin 2018. Mobilité – cycle 2018-9
TSDD : Résultats de la CAP du 21 juin 2018
TSDD : Résultats de la CAP (saisine électronique) des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 21 juin 2018 Vous trouverez ci-joint les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable saisie par voie électronique le 21 juin 2018. Mobilité – cycle 2018-9 Il appartient aux
Autoroutes SAPN : En bref … (29-06-18)
EN BREF … 3 points : Sécurité des agents – CDI de chantier – Prime de travail sous circulation (29-06-18) POINT 1 : La CFDT continue de travailler encore et toujours sur ce sujet. La CFDT l’a affirmé à maintes reprises, la sécurité des agents est un dossier prioritaire. Pour autant, il ne s’agit pas
Autoroutes ASF : Intéressement 2018/2019/2020
Autoroutes : Intéressement 2018/2019/2020 : pour une implication accrue des salariés Les salariés ASF bénéficieront à nouveau d’une prime intéressement sur les 3 exercices à venir. Dans un esprit constructif et soucieux du pouvoir d’achat des salariés, tous les syndicats représentatifs à l’exception de la CGT ont en effet signé l’accord. Celui-ci devrait donner davantage
Circulaire promotion CED au titre de l’année 2019
Circulaire promotion des Chargés d’Études Documentaires (CED) au titre de l’année 2019 : Note de gestion relative aux promotions suivantes : – avancement au grade de chargé d’études documentaires principal (CED-P) ; – avancement au grade de chargé d’études documentaires hors classe (CED-HC) ; – avancement à l’échelon spécial du grade de chargé d’études documentaires
Elections pro 2018 dans les DDI : modalités d’organisation des élections aux CT de proximité
Élections pro 2018 dans les DDI : modalités d’organisation des élections aux comités techniques de proximité Dans l’ensemble des trois versants de la fonction publique (fonctions publiques d’Etat, territoriale et hospitalière), la date des élections professionnelles a été fixée au 6 décembre 2018 par arrêtés du 4 juin 2018 fixant la date des prochaines élections
AP 2022 – Compte rendu du GT2bis du 22 juin 2018 – CAP
AP 2022 – Chantier 1 dialogue social – Compte rendu du groupe de travail 2bis – CAP (Réunion du 22 juin 2018) Chantier 1 : Dialogue social – GT2bis : approfondissement sur les organismes consultatifs compétents en matière de questions individuelles (CAP) La réunion s’est tenue le vendredi 22 juin 2018 à la DGAFP, sous
L’AIP : élargissement du périmètre géographique d’attribution !
Aide à l’installation des personnels de l’État (AIP) : élargissement du périmètre géographique d’attribution Une nouvelle circulaire concernant l’AIP, l’aide à l’installation des personnels de l’État, a été signé le 21 juin 2018 par les ministres (en pièce jointe). Elle sera publiée très prochainement et applicable dès le lendemain. Elle prend désormais en compte la
Concertation sur l’égalité professionnelle dans la Fonction publique – Groupe de travail du 22 juin 2018
Concertation sur l’égalité professionnelle dans la Fonction publique – Groupe de travail du 22 juin 2018 Groupe de travail n°4 : Mieux accompagner les situations de grossesse, la parentalité et l’articulation des temps de vie professionnelle et personnelle Le groupe de travail s’est réuni le 22 juin 2018, sous la co-présidence de Cécile Lombard, sous-directrice
AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2018
Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, chers collègues, 2018 est une année négative pour le pouvoir d’achat dans la Fonction publique : gel de la valeur du point, rétablissement du jour de carence, augmentation de la cotisation
ATAE : Résultats de la CAP du 19-06-18
Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat : Résultats de la CAP du 19 juin 2018 : Vous trouverez, ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints techniques des administrations de l’État (ATAE) qui s’est réunie le 19 juin 2018. Intégration La CAP a émis un avis favorable sur
Préparation au reclassement au profit des fonctionnaires de l’État reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions
Décret n° 2018-502 du 20 juin 2018 instituant une période de préparation au reclassement au profit des fonctionnaires de l’État reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions : Publics concernés : fonctionnaires de l’Etat reconnus inaptes à l’exercice des fonctions correspondant aux emplois de leurs corps. Objet : modalités de mise en œuvre de
ECOLOGIE : Compte-rendu du Comité National Biodiversité (CNB) du 21 juin 2018
Compte-rendu du Comité National Biodiversité (CNB) du 21 juin 2018 A l’ordre du jour (après déclaration liminaire CFDT) Ouverture, présentation de l’ordre du jour et des pilotes et copilotes des commissions spécialisées du CNB – information Avis du comité sur le projet de Plan Biodiversité – délibération Intervention de M. Nicolas Hulot, ministre d’État, président
TÉLÉTRAVAIL aux MTES-MCT : bilan pour l’année 2017
BILAN du TÉLÉTRAVAIL au sein des MTES et MCT pour l’année 2017 : Le télétravail aux MTES MCT est prévu par l’arrêté du 21 juillet 2016 portant application du télétravail dans les services des MTES/MCT et sa note de gestion publiée le 28 novembre 2016. Après une expérimentation en 2016, la généralisation est effective depuis
SGM : Compte-rendu de la CAP du 19-06-18
Syndics des Gens de Mer : Compte-rendu de la CAP du 19 juin 2018 : Mobilité cycle 2018-09 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2018 Au sommaire : Postes administratifs Postes navigation sécurité Demande de détachement Demande d’intégration Demande de titularisation Voir le compte-rendu ci-dessous
RDV salarial – Frais de déplacement : des avancées à confirmer !
Rendez-vous salarial – Frais de déplacement : des avancées à confirmer ! (21-06-18) À l’issue du rendez-vous salarial du lundi 18 juin, la CFDT Fonctions publiques s’est exprimée pour dénoncer des annonces qui ne sont clairement pas à la hauteur de ce que les agents étaient fondés à attendre d’un tel rendez-vous, surtout après une
RDV salarial : le gouvernement ne répond pas aux attentes des agents !
Rendez-vous salarial : le gouvernement ne répond pas aux attentes des agents ! (20-06-18) La CFDT Fonctions publiques et sept autres organisations syndicales avaient demandé au gouvernement d’avancer le rendez-vous salarial au printemps pour permettre de réelles discussions avant que l’élaboration du budget 2019 soit trop avancée. C’est donc le lundi 18 juin 2018 qu’Olivier
Barème 2018 du RIFSEEP pour certains corps du MAA
BARÈMES RIFSEEP APPLICABLES AU MAA PAR STATUT D’EMPLOI ET PAR CORPS à compter du 1er janvier 2018 Les montants qui sont indiqués dans les barèmes ci-après sont des montants annuels bruts et concernent des agents à temps plein. Pour un agent à temps partiel, il convient de proratiser les montants d’IFSE en fonction de la
Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps du MAA
Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps au sein des services du MAA à compter du 1er janvier 2018 Résumé : La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents appartenant aux statuts et aux corps sus-mentionnés, affectés au sein des services du MAA
RDV salarial : Les raisons du mécontentement
Rendez-vous salarial : Les raisons du mécontentement (19-06-18) Le rendez-vous salarial a donc bien eu lieu ce lundi 18 juin, conformément aux engagements du Gouvernement de l’inscrire dans le cadre des discussions budgétaires 2019. Dès la sortie de la réunion, la CFDT Fonctions publiques s’est exprimée pour dénoncer des mesures qui ne sont clairement pas
AP 2022 – Concertation : courrier des ministres (20-06-18)
AP 2022 – Suites de la concertation : courrier des ministres MTES-MCT du 20 juin 2018 Le ministre d’État, ministre de la Transition Écologique et Solidaire Le ministre de la Cohésion des Territoires Paris, le 20 juin 2018 Madame et Messieurs les Secrétaires généraux, Monsieur le Délégué fédéral,Le programme «Action publique 2022 » entre
Lancement du chantier 4 : les syndicats quittent la réunion !
19 juin 2018 – Lancement du chantier 4 (mesures d’accompagnement des restructurations) : les syndicats quittent la réunion ! La CFDT s’est associée à la déclaration ci-dessous (et en pièce jointe) lue en début de la réunion de lancement du chantier 4 consacré aux mesures d’accompagnement des restructurations. Seule FO avait choisi de ne pas
Décret 2018-483 du 13 juin 2018 : La DML intégrée à la DAM
La Délégation à la Mer et au Littoral (DML) rattachée à la Direction des Affaires Maritimes (DAM) par décret : « – La direction des affaires maritimes coordonne, à travers la délégation à la mer et au littoral, l’action des directions de l’administration centrale du ministère dans les domaines relatifs à la mer et au
Rendez-vous salarial du 18 juin 2018 : le temps des vaches maigres
18 juin 2018 – Rendez-vous salarial : le temps des vaches maigres (Communiqué de presse CFDT) Les annonces du gouvernement lors du rendez-vous salarial sont loin d’être à la hauteur des attentes des agents de la Fonction publique qui connaissent une année 2018 déjà particulièrement négative (gel de la valeur du point, compensation de la
Compte-rendu du groupe de travail égalité professionnelle MTES-MCT du 11 juin 2018
Compte-rendu du groupe de travail égalité professionnelle du 11 juin 2018 Thématique : Action sociale et équilibre des temps L’administration était représentée par Mme Fernandez, haute fonctionnaire en charge de l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme et son adjointe Mme Constantin, Mme Teboul,
Compte-rendu du groupe de travail égalité professionnelle MTES-MCT du 17 mai 2018
Compte-rendu du groupe de travail égalité professionnelle du 17 mai 2018 Thématique : Lutte contre les stéréotypes, formation à l’égalité, communication L’administration était représentée par Mme Fernandez, haute fonctionnaire en charge de l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme et son adjointe Mme Constantin,
Comité Technique des DDI (14 juin 2018)
Compte-rendu du CT des DDI du 14 juin 2018 Le CT DDI était présidé par le Secrétaire Général du Gouvernement (SGG), Marc GUILLAUME À l’ordre du jour de ce Comité technique : Pour information : Rapport inter inspection de synthèse des missions de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles d’avril 2018 ; Expérimentation
AP 2022 – Nouvelle organisation du dialogue social (15 juin 2018)
AP 2022 – Dialogue social : Chantier 1 – approfondissement sur la nouvelle organisation du dialogue social sur les questions collectives (Réunion du 15 juin 2018) La réunion s’est tenue le vendredi 15 juin à la DGAFP. En début de réunion, toutes les organisations se sont exprimées pour regretter la méthode imposée (succession de réunions
Rapport inter-inspection : mission d’examen de l’organisation et du fonctionnement des DDI
Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) – Rapport de synthèse 2017 (Avril 2018) Le cinquième rapport de synthèse des missions inter-inspections sur l’organisation et le fonctionnement des DDI porte sur celles réalisées depuis le début 2017 jusqu’au début 2018, dans 17 directions relevant de 16 départements et de 9
10.000 postes d’encadrement supérieur ouverts aux contractuels
Via des amendements au projet de loi « avenir professionnel », le gouvernement veut quintupler le nombre de postes de hauts fonctionnaires ouverts aux contractuels. Les Echos – 14 juin 2018 – Leïla de Comarmond Développer l’embauche de contractuels : le Premier ministre, Édouard Philippe, en a fait l’un des piliers du « big bang » de la
AP 2022 – Dialogue social – Recours au contrat (réunion du 13-06-18)
AP 2022 – Concertation visant à refonder le contrat social avec les agents publics : Chantier 2 – « Recours au contrat » (Réunion du 13 juin 2018) Chantier 2 – Groupe de Travail 2 : pistes de réflexion sur les conditions de recours au contrat et les durées d’engagement La réunion était présidée par Thierry Le
CED : Compte-rendu de la CAPi du 12 juin 2018
Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 12 juin 2018 : Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente Promotions de la CAPI de novembre 2017 Déprécarisation « Sauvadet » au titre de 2018 La mise en œuvre du PPCR RIFSEEP Ouverture de l’examen professionnel du principalat au titre de
10.000 postes d’encadrement supérieur ouverts aux contractuels
Via des amendements au projet de loi « avenir professionnel », le gouvernement veut quintupler le nombre de postes de hauts fonctionnaires ouverts aux contractuels. Les Echos – 14 juin 2018 – Leïla de Comarmond Développer l’embauche de contractuels : le Premier ministre, Édouard Philippe, en a fait l’un des piliers du « big bang » de la
Fiche Repères (Mise à jour du 06 juin 2018)
Fiche Repères (Mise à jour du 06 juin 2018) SMIC Au 1er janvier 2018 9,88 € brut de l’heure 1498,47€ brut (1163,04 € net) par mois pour 35h hebdomadaire ; en cas d’heures supplémentaires le salaire horaire de 36ème à la 39ème heure est majoré de 25%. SALAIRE HORAIRE DE BASE OUVRIER ET EMPLOYÉ +0,7%
Dessinateurs : Compte-rendu de la CAP du 14 juin 2018
Compte-rendu de la CAP mobilité des Dessinateurs du 14 juin 2018 : Au sommaire : Déclaration préalable Réponse de l’Administration Affectation après réorganisation de services Mobilité cycle 2018-9 – prise de poste le 1er septembre 2018 Demande de détachement entrant Question diverse … le compte-rendu complet est un pièce jointe ci-dessous
AAE : Compte-rendu de la CAP du 31 mai 2018
Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 31 mai 2018 : Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élu-e-s CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Mobilités des AAE de 1er niveau Mobilités des AAE de 2ème niveau Détachements Détachements hors périmètre Intégrations dans le corps
CAP des ITPE du 30 mai 2018
CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 30 mai 2018 Vous trouverez, en pièce jointes, ci-dessous, les résultats pour : Mobilités 1er niveau Mobilités 2e niveau Annexe 5 (date d’effet mutation)
Recours au contrat : pourquoi tant de hâte ?
Recours au contrat : pourquoi tant de hâte ? Communiqué de presse UFFA-CFDT du 12 juin 2018 Sans attendre la fin de la concertation entamée sur l’élargissement du recours au contrat, sans attendre le projet de loi qui concernera la Fonction publique annoncé pour 2019, le Gouvernement fait le choix d’ouvrir largement aux contractuels les
« On s’en moque, de la retraite par points ! »
Qu’importent les modalités techniques : « l’important, c’est ce que nous voulons faire » avec notre régime de retraites, explique Frédéric Sève, qui représente la CFDT dans les consultations. La CFDT lance ce mardi « Parlons retraites« , un questionnaire qui permettra de connaître les aspirations des Français, leurs envies, leurs craintes, leurs idées… Ceci au moment où le
Résultats de la CAP des IAE des 6 et 7 juin 2018
IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) des 6 et 7 juin 2018 – Mobilités MTES / CEREMA / VNF : La date d’affectation de principe est fixée au 1er septembre 2018 … tous les résultats dans le fichier joint ci-dessous
PARLONS RETRAITES !
Parlons Retraites ! : Une enquête pour connaître la relation des français aux retraites : Au moment où le gouvernement commence des concertations avec les organisations syndicales sur l’épineuse question des retraites, la CFDT donne la possibilité à tous les Français de s’exprimer à travers une enquête en ligne qui devrait faire date. Nom de
CCAS : Compte-rendu du CCAS du 12 juin 2018
Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale (CCAS) du 12 juin 2018 : Délégation CFDT : Maryline Grosroyat, Éric Tavernier Déclaration CFDT : Monsieur le Président, monsieur le Directeur, mesdames, messieurs, chers collègues ! Il était une fois, au terme des journées nationales des présidents de CLAS en novembre 2017, un magnifique discours de clôture sur
Action sociale interministérielle : courrier intersyndical au Secrétaire d’État à l’Action et aux Comptes publics
Courrier intersyndical relative aux crédits d’action sociale interministérielle, adressé le 8 juin 2018 au Secrétaire d’État à l’Action et aux Comptes publics : Le 8 juin 2018 Monsieur le Secrétaire d’État, Lors de la séance plénière du Comité Interministériel de l’Action Sociale du 14 décembre 2017, les représentant-es du personnel, attaché-es à l’action sociale interministérielle,
Autoroutes : Négociation Intéressement (3ème réunion – 08-06-18)
Troisième réunion sur la négociation Intéressement du 08 juin 2018 : Accord unanime [CFDT – CGT – FO – UNSA] ou quand les organisations syndicales sont entendues ! La Direction a convoqué les organisations syndicales ce 8 juin pour la dernière réunion de négociation de l’accord d’intéressement sur les exercices 2018 à 2020. Il faut
RETRAITES – Le modèle suédois
À la fin des années 90, la Suède a radicalement transformé son système de retraite. Une réforme spectaculaire, aujourd’hui source d’inspiration pour nombre de pays européens. À l’heure où la France réfléchit à la mise en place d’un régime universel, un détour par la Baltique s’impose. Par Jérome Citron L’influence de la Suède est inversement
Groupe de travail « Mer » issu du CHSCT-M – Réunion du 25 mai 2018
Groupe de travail « Mer » issu du CHSCT-M – Réunion du 25 mai 2018 : Deux sujets à l’ordre du jour : – Bilan annuel d’application de la circulaire du 27 mars 2017 relative à la prévention des risques spécifiques aux métiers de l’administration de la mer – Projet d’instruction relative aux armes du
Fonctionnaires MTES/MCT – Départ en retraite : nouvelle procédure à compter du 1er juin 2018
Nouvelle procédure de départ en retraite (EPR 11) Conformément à l’arrêté du 18 mai 2018 (en pièce jointe ci-dessous), les ministères MTES / MCT basculent en groupe 1 modèle B au 1er juin. Cet arrêté du 18 mai 2018 fixe la date d’effet de la nouvelle procédure d’admission à la retraite à l’égard des fonctionnaires
Compte-rendu de la CAP IPEF du 5 juin 2018
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 5 juin 2018 (Informations générales et cycle mobilités 2018-9) : Ce document a été préparé par les élus CFDT à la CAP des IPEF qui s’est réunie ce mardi 5 juin 2018. 1 – Déclaration préalable CFDT et réponses de
Différents arrêtés portant création de CAP, CCP et CT aux MTES / MCT /MAA
Différents arrêtés du 18 mai 2018 portant création de CAP, CCP et Comités Techniques au sein des MTES, MCT et MAA CAP ET CCP AU MTES/MCT : Arrêté du 18 mai 2018 portant création d’une commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des architectes et urbanistes de l’Etat au MTES https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037001700&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du
Protection sociale complémentaire : ce que veut la CFDT
Protection sociale complémentaire : ce que veut la CFDT La CFDT Fonctions publiques milite pour que tous les agents publics, fonctionnaires et contractuels, soient couverts en santé et en prévoyance et que la participation des employeurs soit au moins équivalente à celles des employeurs privés. Les agents publics sont peu ou pas aidés par leurs
AUE : Résultats de la CAP du 4 juin 2018
Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 4 juin 2018 : MOBILITÉ CYCLE 2018/9 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2018 Les agents devront impérativement retourner avant le 25/06/2018 à la DRH/GAP/DAMS, le cas échéant, l’annexe F (en PJ) permettant de modifier la date normale
Compte-rendu de la réunion des OS avec le Directeur des Affaires Maritimes (25-05-18)
Compte-rendu de la réunion (25-05-18) des OS avec Thierry Coquil, le Directeur des Affaires Maritimes (DAM) : Une réunion présidée par Thierry Coquil, Directeur des Affaires Maritimes (DAM) s’est tenue le 25 mai en présence des organisations syndicales. En préambule, le DAM a précisé que ses services étaient à la recherche d’une solution dans le
Référencement protection sociale complémentaire : audience intersyndicale avec M. Lesueur
Référencement : audience intersyndicale (29-05-18) avec M. Lesueur, directeur adjoint du cabinet de Nicolas Hulot Administration : M. Lesueur Thomas– directeur adjoint du cabinet du Ministre d’Etat – M. Clément Jacques – DRH et Mme Palud-Gouesclou Isabelle – Sous-directrice des politiques sociales, de la prévention et des pensions. CFDT : Christian Cazaux, Maryline Grosroyat CGT,
Les ESSENTIELLES de Mai 2018 …
Un mois de mai à jours fériés, jours chomés, jours à ponts, … vous avez peut-être loupé quelques actualités ? … » Les Essentielles de Mai 2018 » sont là pour ça ! » Au sommaire : – LES CHANTIERS DE AP 2022… – RETRAITES: C’EST PARTI! – SALAIRES ET PRIMES… – CAP DE MAI… –
Présentation de RenoiRH (31 mai 2018)
Présentation de RenoiRH, remplaçant de Réhucit (31 mai 2018) Administration : M. Clément – DRH, Mme Ferreol – adjointe au chef du service pilotage des moyens et des réseaux RH, Mme Teboul – cheffe du service relations sociales, Mme Payan – sous directrice de la gestion administrative et de la paye. CFDT : Maryline Grosroyat CGT,
Rapport sur l’avenir des opérateurs de l’eau et de la biodiversité (Mai 2018)
Rapport CGEDD n° 011918-01 et IGF n° 2017-M-082-02 – L’avenir des opérateurs de l’eau et de la biodiversité, accompagné de sa lettre de transmission (Avril 2018) : Les opérateurs de l’eau et de la biodiversité mettent en œuvre, aux côtés des services déconcentrés de l’État, la politique portée par le ministère de la transition écologique
AP 2022 – Dialogue social – Recours au contrat (réunion du 31-05-18)
AP 2022 – Concertation visant à refonder le contrat social avec les agents publics : Chantier 2 – « Recours au contrat » (Réunion du 31 mai 2018) Chantier 2 – Groupe de Travail 1 : pistes de réflexion pour un recours accru au contrat La réunion qui s’est tenue le 31 mai était présidée par le
PETPE : Compte-rendu de la CAP du 01 juin 2018
Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) du 01 juin 2018 : Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables PROMOTIONS de C1 à C2 PROMOTIONS de C2 à C3 PROMOTIONS de CEE à CEEP Le compte-rendu complet est en
SACDD : Compte-rendu de la CAP des 30 et 31 mai 2018
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 30 et 31 mai 2018 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élues CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables : pas de réponse ! Mutations des SACDD de 1er niveau et 2ème niveau Détachements
CCAS : Compte-rendu de la commission n°4 (31-05-18)
CCAS : Compte-rendu de la commission n°4 – « actions collectives » du CCAS – du 31 mai 2018 : Présents Administration : M. Guy Robin (chef du bureau des prestations d’action sociale) CFDT : Sylvia Boisbourdin (Présidente de la commission), Maryline Grosroyat. FO, CGT, FNASCE, CGCV (excusé). La présidente de la commission intervient en préalable pour
Bilan social 2016
Bilan social 2016 : Le bilan social ministériel présente la photographie au 31 décembre 2016 de la situation des personnels du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires sous différents angles de vue : la mobilité, les recrutements, les promotions, les rémunérations, les conditions de travail, l’action
ASS : Compte-rendu de la CAP du 17 mai 2018
Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistants de service social (ASS) du 17 mai 2018 Madame la présidente, La CFDT souhaite attirer l’attention de l’administration sur les conditions de gestion du corps des ASS et ASSP du MTES/MCT. En effet, nous constatons, depuis plusieurs années et dans divers domaines, que la
Autoroutes : Négociation Intéressement (2ème réunion – 29-05-18)
Deuxième réunion sur la négociation Intéressement du 29 mai 2018 : La direction revoit sa copie ! Une fois n’est pas coutume, la CFDT ne fera pas un compte-rendu circonstancié de la 2ème réunion portant sur l’intéressement. En effet, le nouveau projet présenté par la direction était très chiffré, il n’est donc pas aisé de
TSDD : Compte-rendu de la CAP des TSDD des 29 et 30 mai 2018
TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 29 et 30 mai 2018 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élu-e-s CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Détachements entrants (sous réserve SERM) Détachements entrants hors périmètre Détachements intra-MTES Titularisations Changements de spécialité Intégrations
AP 2022 – Dialogue social – Recours au contrat (les contractuels)
AP 2022 – Concertation visant à refonder le contrat social avec les agents publics : Chantier 2 – « Recours au contrat » (Réunion d’ouverture du 15 mai 2018) Le secrétaire d’Etat Olivier Dussopt a présidé, le mardi 15 mai, la réunion de lancement du chantier n°2 de la concertation « refonder le contrat social avec les
