Statuts

Salaires


  Catégoriel 

Régime indemnitaire

 






  Guides Entretien professionnel - Evaluation
 
 

Formation - Concours
 

Retraite




Compte Personnel d'Activité (CPA)










Congés




Temps de travail - RTT -
Compte Epargne Temps (CET)






















Statuts


Statuts et classements Indiciaires

IPCSR - Education Routière


 Refonte Catégorie BConseillères Tech. SS & ASS
 
  IPEF (IPC - IGREF)

 
  Ingénieurs TPE

Contrôleurs TPE

 

Attachés d'Administration
Dessinateurs
  Architectes Urbanisme de l'Etat (AUE)
 
 

Chargés et Directeurs de recherche

PSMO

 
  Inspecteurs des Affaires Maritimes

Agents et Chefs d'Equipe Exploitation

 
 Autres Catégories A et A+
Agents Berkani 

Autres Corps




Statuts et Classements Indiciaires


Tout sur les profils, vie et gestion des corps par type de personnels (liens intranet DGPA)
La même chose sur l'extranet de la DGPA : nécessite un mot de passe

Textes généraux

Mesures particulières ou évolutions en cours sur certains statuts


Réfonte Catégorie B


Fusion IPC & IGREF (IPEF)


Ingénieurs des TPE


Attachés d'Administration de l'Etat


Architectes Urbanistes de l'Etat (AUE)


Chargés et Directeurs de Recherche


Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM)


Autres corps de catégorie A et A+


IPCSR (Education Routière)


Conseillères Techniques SS & Assistants de Service Social


Contrôleurs


Dessinateurs


Personnels de Service et Maîtres Ouvriers (PSMO) AC & SD


Personnels d'Exploitation des TPE


Agents Berkani




Autres Corps












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Catégoriel

 Plan de requalification


 
 Mesures Générales et Infos

IPCSR - Education Routière

 

Refonte Catégorie B

Contrôleurs Transports Terrestres


  Attachés d'Administration

Personnels d'exploitation

 
  Ingénieurs Ponts Eaux Forêts (IPEF)

OPA

 
 Chargés d'Etudes Documentaires

Personnels Non Titulaires (PNT)

 
  Ingénieurs TPE


 
  Chercheurs

Affaires Maritimes

 
  Conseillères Sociales Territoriales & ASS

Adjoints Administratifs

 
  Techniciens Supérieurs

Dessinateurs

 
  Secrétaires Administratifs et Contrôle

Autres Corps

 








PLAN de REQUALIFICATION


Mesures Générales et Infos Catégorielles


Refonte Catégorie B


Attachés d'Administration de l'Etat


Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF)




   ACCÉS RÉSERVÉ AUX IPEF

Vous avez déjà vos identifiants : ENTREZ ICI

Accès réservé IPEF

Si vous ne possédez pas encore votre identifiant et votre mot de passe,... demandez les auprès du responsable, ...
en cliquant ici : Contact IPEF
(Merci de remplir correctement les divers champs, sans modifier les textes existants - Retour par email sous 48 heures maximum)



Chargés d'Etudes Documentaires


Ingénieurs des TPE


Chercheurs


Conseillères Sociales Territoriales & ASS


Secrétaires Administratifs et de Contrôle (SACDD)


Techniciens Supérieurs (TSDD)


IPCSR (Education Routière)


Contrôleurs des Transports Terrestres


Personnels d'exploitation


OPA


Personnels Non Titulaires


Affaires Maritimes


Adjoints Administratifs

Dessinateurs





Autres Corps



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Guides

Guides généraux

 Guides catégoriels
Les guides dont le titre est en gras sont des documents CFDT























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Entretien Professionnel - Evaluation - Notation


Entretien Professionnel

Attention : Certains processus sont particuliers aux agents affectés en DDI ...
Pour les autres agents (ministères, DREAL, etc ...)


Notation abandonnée ???

Notation 2005

Réforme de la notation et de l'entretien d'évaluation




 



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Formation - Concours


Formation


Concours

 









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Congés - RTT (lien)


Congés

  • Décret n°78-399 du 20 mars 1978 (format html - 25.6 ko - 24/10/2012) relatif, pour les départements d’outre-mer, à la prise en charge des frais de voyage de congés bonifiés accordés aux magistrats et fonctionnaires civils de l’État.

  • Circulaire du 16 août 1978 (format odt - 35.7 ko - 31/10/2012) concernant l’application du décret n° 78-399 :
  • agents concernés,
  • notion de résidence habituelle
  • définition des frais de voyage pris en charge par l’État,
  • bonification
  • périodicité des congés bonifiés.
  • Circulaire du 3 janvier 2007 (format pdf - 52.7 ko - 09/08/2012) relative aux conditions d’attribution des congés bonifiés aux agents des trois fonctions publiques :
  • condition de résidence habituelle,
  • détermination du centre des intérêts moraux et matériels des demandeurs.

Temps de travail - RTT






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Compte Personnel d'Activité (CPA)















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